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Informations complémentaires
Date Mercredi 25 mars 2020
Président Lionel Fontagné
Rapporteur Sylvain Moreau

Objet de la réunion

RÉUNION ANNULÉE

Programme de séance initialement prévu

La séance débute par un ensemble d’enquêtes présentées pour examen d’opportunité. Ensuite, un retour d’expérience est fait sur l’utilisation des données de caisse pour le calcul de l’indice des prix à la consommation (IPC). Il est suivi par la présentation des nouveaux travaux 2020 des producteurs de la statistique publique relevant de la commission. Enfin, le sujet central de la réunion traite du dispositif statistique pour mesurer la consommation d’énergie des entreprises, avec un point spécifique sur l’évaluation des émissions de CO2 par le système productif et le concept d’empreinte carbone ; les interventions sont assurées par le Haut Conseil pour le climat et le SDES, le service statistique du ministère de la Transition écologique et solidaire.

Pour plus d’informations sur les émissions carbone des entreprises, voir : le site du ministère de la Transition écologique et solidaire et le site du Haut Conseil pour le climat.

Un compte rendu de la consultation à distance pour les examens d’opportunité d’enquêtes et les demandes d’accès à des sources administratives au titre de l’article 7bis de la loi de 1951 est cependant disponible.