Informations complémentaires
Date Mercredi 14 octobre 2015
Président Jean-Claude Frécon
Rapporteur Pierre Bertinotti
Rapporteur Michel Duée

Objet de la réunion

Lors de cette séance ont été abordés les points suivants :
1. Validation du compte rendu de la réunion du 27 mai 2015
2. Préparation de la collecte 2016
– promotion de la collecte par internet,
– le recensement des habitations mobiles et des sans abri dans les communes de 10 000 habitants et
plus
3. Analyse de la réponse internet de 2015
– le profil des répondants
– la diffusion de données communales sur les taux de réponse par internet
4. Point d’avancement sur le groupe de travail Rorcal
5. Le calcul à venir des populations légales pour les quartiers « politique de la ville »
6. Information sur le décret modifiant le calcul de la dotation forfaitaire de recensement
7. Questions diverses

Lieu

Ministère de l'Économie et des Finances

Bâtiment Vauban - Salle 0064 - Sud 1
139 rue de Bercy
75012 Paris

Tél. 01 41 17 52 62

Courriel. secretariat-general@cnis.fr

Horaires : 9:30 à 13:00