Informations complémentaires
Date Mercredi 27 mai 2015
Président Jean-Claude Frécon
Rapporteur Pierre Bertinotti
Rapporteur Michel Duée

Objet de la réunion

Points abordés :
1. L’ accueil des nouveaux membres, représentants des associations d’élus ;
2. La validation du compte-rendu de la réunion du 12 novembre 2014 ;
3. Le bilan de la collecte 2015 et les orientations 2016 ;
4. Une présentation sur l’évolution de la Dotation forfaitaire de recensement (DFR) pour les années à venir ;
5. La réponse aux courriers des élus et de leur  association concernant les résultats du recensement de la population ;
6. Les propositions pour améliorer la constitution du Répertoire d’immeubles localisés (RIL) avec la mise en œuvre de la RéOrganisation du Répertoire Commun d’Adresses Localisées (Rorcal).

Lieu

Ministère de l'Économie et des Finances

Bâtiment Vauban - Salle 6063 - Ouest 1
139 rue de Bercy
75012 Paris

Tél. 01 41 17 52 62

Courriel. secretariat-general@cnis.fr

Horaires : 9:30 à 13:00